Conditions d'utilisation
Conditions Generales
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Bienvenue sur ce site Internet dédié à La Distillerie de Monaco et accessible sur l’URL suivante www.distilleriedemonaco.com (le « Site »). Veuillez lire attentivement les Conditions d’utilisation suivantes, qui régissent l’utilisation de ce Site. En accédant à ce Site, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation sans réserve.
ACCÈS AU SITE
Pour accéder à ce site Internet et l’utiliser, vous devez avoir l’âge légal pour la consommation d’alcool dans votre pays de résidence (si aucune loi fixant un tel âge n’est applicable dans votre pays, vous devez avoir plus de 21 ans pour consulter notre site) et avoir une adresse e-mail disponible et valable. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, l’alcool est à consommer avec modération. La Distillerie de Monaco s’engage pour une consommation responsable de ses produits. Avertissement spécifique concernant l’âge et le pays des visiteurs : Ce site est destiné à la promotion d’une boisson alcoolisée. Veuillez quitter ce site si vous n’avez pas atteint l’âge légal pour la consommation de boissons alcoolisées ou si vous vous trouvez dans un pays dans lequel la promotion et la consommation de boissons alcoolisées ne sont pas autorisées.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site et les éléments qui le constituent (tels que des marques, images, textes, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. La création de ce Site représente un investissement et un travail d’équipe considérables. C’est la raison pour laquelle, sauf indication expresse contraire dans les présentes, nous ne vous conférons aucun droit autre que celui de consulter le Site pour votre usage strictement personnel et privé. Toute utilisation, reproduction ou représentation du Site (en tout ou partie) ou des éléments qu’il contient, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, y compris, notamment, des fins commerciales, est interdite. Nous pourrons, à titre exceptionnel, vous autoriser expressément à reproduire et/ou représenter tout ou partie du Site, sur certains supports. Toute demande d’autorisation à cet égard devra être soumise au préalable à l’adresse e-mail suivante : bongiurnu@distilleriedemonaco.com
UTILISATION DU SITE
Nous vous rappelons qu’Internet ne permet pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité au titre d’erreurs, d’omissions, de suppressions, de retards, de dysfonctionnements (y compris, notamment, en raison de virus), des lignes de télécommunications, du matériel informatique et des logiciels qui ne sont pas sous notre contrôle ou en cas d’utilisation non autorisée ou d’une éventuelle dégradation du contenu publié sur ce Site.
a. Obligations générales de l’Utilisateur.
En utilisant ce Site, vous convenez de ne pas : – diffuser de contenus injurieux, diffamatoires, non autorisés, malveillants constituant une violation de droits au respect de la vie privée ou du droit à l’image, incitant à la violence ou à la haine raciale ou ethnique ; – utiliser le Site à des fins politiques promotionnelles ou de prosélytisme ; – publier de contenu promotionnel ou publicitaire ; – détourner l’Espace de discussion de son usage prévu, y compris, notamment, de ne pas l’utiliser comme un service de rencontres ; – diffuser d’informations ou de contenus susceptibles de heurter la sensibilité du jeune public ; – vous livrer à des activités illégales, y compris, notamment, violer des droits sur des logiciels, des marques, des photographies, des images, des textes, des vidéos, etc. Nous insistons sur le fait que vous devez détenir tous les droits et/ou toutes les autorisations nécessaires au titre de tout contenu que vous souhaiteriez publier sur ce Site. À cet égard, nous vous recommandons de ne pas publier de contenu (notamment de photographies) représentant des éléments architecturaux , des créations publicitaires, des images de modèles de vêtements dans lesquelles des marques pourraient apparaître (initiales, logos, code couleur de la marque, etc.) ainsi que des modèles de design. Enfin, veuillez noter qu’aucun contenu (y compris, notamment, des photographies et vidéos) représentant des mineurs ne sera accepté sur ce Site.
b. Dispositions spécifiques pour certaines rubriques.
(i) Contenu téléchargeable Nous pourrons mettre à disposition, sur ce Site, du contenu que vous serez autorisé à télécharger (le « Contenu téléchargeable »). Si vous téléchargez ou utilisez ledit Contenu téléchargeable, vous serez réputé avoir accepté de l’utiliser dans le respect des présentes Conditions d’utilisation. Nous vous accordons, pour votre usage strictement personnel et privé, un droit libre de redevances, valable pendant la durée légale de la protection par les droits d’auteur et pour le monde entier, non exclusif, non cessible, d’utilisation du Contenu téléchargeable. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion du Contenu téléchargeable sera soumise à notre autorisation expresse préalable. Toute demande d’autorisation de ce type devra nous être soumise au préalable à l’adresse suivante: bongiurnu@distilleriedemonaco.com.
INFORMATIONS PUBLIÉES SUR LE SITE
a. Dispositions générales
Nous nous efforçons de vous communiquer des informations exactes et à jour. Cependant, la fiabilité technique des transmissions de données et d’informations sur internet n’étant pas absolue, nous ne pouvons garantir l’exactitude de toutes les données qui seront publiées sur ce Site. En outre, nous insistons sur le fait que les informations publiées sur ce Site pourront être inexactes ou incomplètes, notamment en cas d’intrusion de tiers. Veuillez nous informer de toute erreur ou omission à l’adresse e-mail suivante : bongiurnu@distilleriedemonaco.com
d. Liens hypertextes.
Les liens hypertextes inclus dans le site internet pourront vous diriger vers des sites Internet mis en ligne par des tiers, dont nous ne contrôlons pas le contenu. Par conséquent, et dans la mesure où ces liens hypertextes ont été intégrés sur ce Site pour faciliter votre navigation sur Internet, la consultation de ces sites Internet de tiers relève entièrement de votre décision et de votre responsabilité exclusive. En outre, si vous souhaitez créer des liens hypertextes vers ce Site, vous devrez nous soumettre une demande d’autorisation préalable à l’adresse suivante : consumerservice@cointreau.com.
e. Cookies.
Lors de vos visites sur le site Internet, nous pouvons utiliser des cookies, traceurs et autres techniques similaires pour collecter des informations sur la manière dont vous utilisez nos Services et dont nous vous offrons certaines fonctionnalités. Les cookies utilisés servent à collecter automatiquement les identifiants de vos appareils et d’autres informations vous concernant, par exemple : l’adresse de protocole Internet (adresse IP), les enregistrements et les pages consultées. Nous pouvons également demander à des annonceurs et à d’autres partenaires d’afficher des publicités ou services sur vos appareils où des tiers ou nous-mêmes placerons des cookies ou d’autres technologies similaires.
f. E-mails à des amis.
Dans le cas où nous proposerions une fonctionnalité vous permettant d’envoyer, à des amis, des messages concernant du contenu lié au Site, par le biais du Site, vous pourrez nous communiquer l’adresse e-mail de votre ami afin que nous facilitions la transmission d’un message à son intention, étant entendu, toutefois, que nous nous réservons le droit de refuser de faciliter l’envoi du message pour tout motif, y compris, notamment, en cas de restrictions imposées par votre juridiction ou celle de votre ami au titre d’une telle fonctionnalité. Nous pourrons conserver l’adresse e-mail de votre ami, mais nous ne l’utiliserons que de la manière décrite dans la présente Politique de confidentialité et n’enverrons aucun autre message promotionnel à votre ami, à moins que ce dernier ne s’inscrive auprès de notre société (ou se soit déjà inscrit). Veuillez noter que toutes les données à caractère personnel que vous nous communiquerez en relation avec votre demande d’envoi de messages à votre ami pourront être divulguées à votre ami. En utilisant notre fonctionnalité d’« envoi à un ami », vous confirmez que tous les amis que vous désignez pour recevoir les messages ont atteint l’âge légal pour la consommation d’alcool dans le pays dans lequel ils résident et qu’ils ont accepté de recevoir, de la part de ce Site, le(s) e-mail(s) que vous nous demandez de leur envoyer.
g. Opérations promotionnelles.
Nous pourrons proposer des opérations promotionnelles ou des tirages au sort sur notre Site. Si vous vous inscrivez à une opération promotionnelle ou un tirage au sort, nous vous demanderons des Informations à caractère personnel vous concernant. Nous utiliserons ces informations aux fins de l’administration de l’opération promotionnelle ou du tirage au sort. Nous utiliserons et stockerons également ces informations aux fins décrites dans le paragraphe « Utilisation des informations à caractère personnel » ci-dessus, sauf instruction contraire de votre part, que ce soit par le biais des mécanismes prévus sous la forme du formulaire de saisie, soit en nous contactant. Toute autre utilisation de ces informations sera indiquée dans le Règlement officiel de la promotion.
MODIFICATION DU SITE ET DES CONDITIONS D’UTILISATION
Nous pourrons être amenés à modifier le contenu et les informations publiés sur ce Site ainsi que les présentes Conditions d’utilisation, y compris, notamment, pour nous conformer à toute nouvelle loi et/ou réglementation applicable et/ou pour améliorer le Site. Toute modification sera intégrée aux présentes Conditions d’utilisation.
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Le Site et les éléments qui le constituent (tels que des marques, images, textes, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. La création de ce Site représente un investissement et un travail d’équipe considérables. C’est la raison pour laquelle, sauf indication expresse contraire dans les présentes, nous ne vous conférons aucun droit autre que celui de consulter le Site pour votre usage strictement personnel et privé. Toute utilisation, reproduction ou représentation du Site (en tout ou partie) ou des éléments qu’il contient, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, y compris, notamment, des fins commerciales, est interdite. Nous pourrons, à titre exceptionnel, vous autoriser expressément à reproduire et/ou représenter tout ou partie du Site, sur certains supports. Toute demande d’autorisation à cet égard devra être soumise au préalable à l’adresse e-mail suivante : bongiurnu@distilleriedemonaco.com
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b. Dispositions spécifiques pour certaines rubriques.
(i) Contenu téléchargeable Nous pourrons mettre à disposition, sur ce Site, du contenu que vous serez autorisé à télécharger (le « Contenu téléchargeable »). Si vous téléchargez ou utilisez ledit Contenu téléchargeable, vous serez réputé avoir accepté de l’utiliser dans le respect des présentes Conditions d’utilisation. Nous vous accordons, pour votre usage strictement personnel et privé, un droit libre de redevances, valable pendant la durée légale de la protection par les droits d’auteur et pour le monde entier, non exclusif, non cessible, d’utilisation du Contenu téléchargeable. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion du Contenu téléchargeable sera soumise à notre autorisation expresse préalable. Toute demande d’autorisation de ce type devra nous être soumise au préalable à l’adresse suivante: bongiurnu@distilleriedemonaco.com.
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f. E-mails à des amis.
Dans le cas où nous proposerions une fonctionnalité vous permettant d’envoyer, à des amis, des messages concernant du contenu lié au Site, par le biais du Site, vous pourrez nous communiquer l’adresse e-mail de votre ami afin que nous facilitions la transmission d’un message à son intention, étant entendu, toutefois, que nous nous réservons le droit de refuser de faciliter l’envoi du message pour tout motif, y compris, notamment, en cas de restrictions imposées par votre juridiction ou celle de votre ami au titre d’une telle fonctionnalité. Nous pourrons conserver l’adresse e-mail de votre ami, mais nous ne l’utiliserons que de la manière décrite dans la présente Politique de confidentialité et n’enverrons aucun autre message promotionnel à votre ami, à moins que ce dernier ne s’inscrive auprès de notre société (ou se soit déjà inscrit). Veuillez noter que toutes les données à caractère personnel que vous nous communiquerez en relation avec votre demande d’envoi de messages à votre ami pourront être divulguées à votre ami. En utilisant notre fonctionnalité d’« envoi à un ami », vous confirmez que tous les amis que vous désignez pour recevoir les messages ont atteint l’âge légal pour la consommation d’alcool dans le pays dans lequel ils résident et qu’ils ont accepté de recevoir, de la part de ce Site, le(s) e-mail(s) que vous nous demandez de leur envoyer.
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